Assurance emprunteur : comparatif, prix et devis en ligne

Au moment de décider d’un prêt, l’assurance crédit est presque une procédure inévitable.
Mais que couvre-t-il et quelle est la portée de la garantie? Comment trouver une assurance prêt hypothécaire bon marché? Comment résilier l’assurance emprunteur?

Définition : Qu’est-ce que l’assurance emprunteur ?

L’assurance emprunteur, également appelée assurance hypothécaire ou assurance-crédit, est une assurance qui vous est fournie lorsque vous empruntez auprès d’une banque.
Dans certains cas, si vous ne pouvez pas rembourser la mensualité, elle peut vous offrir une protection: dans ce cas votre assurance remboursera une partie ou la totalité de celle-ci à votre banque.

En cas de co-emprunt , c’est-à-dire d’emprunt avec un ou plusieurs tiers, l’assurance ne remboursera que le montant du capital que vous avez souscrit. Vous pouvez choisir de fournir une assurance pour 100% ou moins du capital emprunté.
Il est fortement recommandé aux emprunteurs de s’assurer, car elle paiera vos mensualités de prêt lorsque vous êtes malade, vous pouvez donc être assuré.

Que couvre l’assurance emprunteur ?

L’assurance prêt immobilier vous couvre et rembourse vos mensualités à votre place dans plusieurs cas :

–> En cas de décès : Votre assurance remboursera tout le capital restant de la banque.
–> En cas de perte d’autonomie ou d’invalidité totale permanente : Comme pour le décès , l’assurance remboursera tout le capital restant.
En cas d’invalidité partielle, la couverture de l’assurance dépendra du degré d’invalidité et de la couverture que vous avez demandée.
–> En cas de perte d’emploi : En cas de licenciement ou de résiliation de votre contrat de CDI, votre mensualité sera couverte par une assurance.
Si vous démissionnez ou mettez fin au contrat à durée déterminée, ou à la retraite anticipée ou à la période d’essai, la garantie ne fonctionnera pas.

Quel est le prix d’une assurance de prêt immobilier ?

Afin de calculer le montant de la prime d’assurance de votre emprunteur, votre compagnie d’assurance utilisera plusieurs critères liés à vos données personnelles et au prêt lui-même:
–> Votre profession : Si vous exercez une profession dangereuse ou si le contrat est instable (comme temporaire ou CDD), le prix de l’assurance sera plus élevé;
–> Votre profil médical : vos antécédents médicaux, votre âge, la maladie ou le mode de vie auquel vous vous préparez sont pris en compte par la compagnie d’assurance;
–> Vos loisirs : La pratique de sports d’aventure ou de sports extrêmes joue également un rôle important dans le calcul des primes d’assurance;
–> Votre prêt :Plus le montant est élevé, plus la durée du prêt est longue et plus l’assurance emprunteur est élevée.

Comment obtenir une attestation d’assurance emprunteur ?

Pour souscrire à une assurance emprunteur, vous devez fournir certaines informations à votre assureur, notamment pour remplir avec précision le questionnaire médical. Il est important de remplir correctement ce questionnaire, car vos réponses affecteront directement le montant de votre assurance crédit !
Si vous fournissez de fausses informations à la compagnie d’assurance et qu’elle prouve votre mauvaise foi , le contrat sera résilié et la compagnie d’assurance pourra vous demander de rembourser la mensualité qui a été remboursée à la banque.
Si votre mauvaise foi n’est pas établie, votre cotisation augmentera.

La situation du fumeur
Le fait de fumer fait augmenter la prime d’assurance de l’emprunteur. Pour profiter du tarif « non-fumeur », vous devez n’avoir jamais fumé de votre vie, ou vous devez arrêter de fumer plus de deux ans avant de vous abonner.
Enfin, veuillez noter que les utilisateurs de cigarettes électroniques sont considérés comme des fumeurs réguliers par la plupart des compagnies d’assurance.

L’assurance prêt immobilier est-elle obligatoire ?

L’assurance crédit n’est pas obligatoire, mais les banques l’exigent presque toujours pour obtenir des prêts.
En effet, l’assurance emprunteur offre aux banques la garantie de pouvoir être remboursées même en cas de décès ou d’invalidité.
Sans assurance hypothécaire, votre banque ou établissement de crédit peut refuser votre prêt. Cependant, si vous avez une grande quantité d’actifs, d’hypothèque ou de garant, vous pouvez obtenir un prêt sans assurance emprunteur.

Quelles sont les limites de l’assurance emprunteur ?

Comme tout contrat d’assurance, l’assurance hypothécaire comporte une exception à la garantie. Évidemment, chaque contrat a ses propres limites, il est donc nécessaire de relire votre contrat pour plus de détails.
Avant de souscrire une assurance emprunteur, veuillez prêter attention aux points suivants:
–> Les délais de carence : c’est la période suivant la date de souscription pendant laquelle vous n’êtes pas assuré
–> La franchise en cas d’incapacité temporaire de travail :Habituellement, pendant la période ITT, il faut 90 jours pour que l’assurance paie votre mensualité.
–> Les plafonds de garantie : : En cas de décès, un montant maximal d’indemnisation peut être défini , et si ce plafond est dépassé, la compagnie d’assurance ne paiera pas.
–> La limite d’âge : Certaines compagnies d’assurance ont des limites d’âge pour souscrire une assurance emprunteur. Il est généralement environ 60 ans.

Comment résilier son assurance prêt immobilier ?

Vous souhaitez annuler l’assurance emprunteur parce que vous avez trouvé un contrat plus avantageux financièrement? Sachez que cela est possible, notamment grâce à la loi d’Harmon. Après un an de contrat avec la compagnie d’assurance, vous pouvez résilier librement le contrat sans fournir de motif spécifique et signer un nouveau contrat.
La loi Sapin II vous permet également de résilier chaque année votre contrat d’assurance emprunteur

Si votre banque exige une assurance emprunteur, vous pouvez toujours résilier le contrat en cours et signer un nouveau contrat, à condition que ce dernier vous offre la même garantie que l’ancien contrat.

Que sont la garantie décès, invalidité, incapacité sur un prêt immobilier ?

Afin de fournir des garanties, la banque peut exiger à l’emprunteur qu’il souscrive à une assurance emprunteur. Cette assurance garantit le remboursement des prêts en cas de décès, de perte d’autonomie, d’invalidité ou d’incapacité temporaire de travail. Le contrat d’assurance précise les conditions d’exécution de ces garanties.

Garantie Décès

La garantie décès existe toujours dans le contrat d’assurance de l’emprunteur. Si l’emprunteur décède avant la limite d’âge, celle-ci intervient. L’assureur verse le capital restant à la banque le jour du décès, en fonction du montant de l’assuré.
Selon le contrat d’assurance, l’indemnisation peut être effectuée immédiatement après la signature du contrat ou après la période d’attente.
Le contrat d’assurance peut stipuler que l’indemnisation (hors garanties) n’est pas incluse. Par exemple : suicide, pratique de sports dangereux.

Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)

Lorsque l’emprunteur est totalement et absolument incapable de se livrer à des activités professionnelles, une garantie perte totale ou irréversible d’autonomie (PTIA) est impliquée. L’emprunteur doit également avoir des obligations ultimes absolues et assumées et peut compter sur l’aide d’un tiers pour se laver, porter, manger et se déplacer.
Selon les dispositions du contrat d’assurance, le risque de PTIA peut couvrir la limite d’âge maximum ou la durée du prêt. Dans la plupart des cas, l’emprunteur doit également recevoir une pension d’invalidité de la sécurité sociale.
L’assureur est responsable du remboursement du prêt mensuel en fonction du montant assuré ou de la perte de revenu.

Invalidité permanente totale (IPT)

La Garantie Permanente d’Invalidité Totale (TPI) implique une incapacité permanente à exercer des activités professionnelles après un accident ou une maladie et après la consolidation d’un état de santé. Le contrat d’assurance détermine le montant total à considérer.
L’indemnisation intervient après que le médecin désigné par l’assureur évalue le taux d’invalidité de l’emprunteur en fonction du grade médical mentionné dans le contrat d’assurance.
D’après le contrat :
Le montant de l’indemnisation dépend de la perte de revenu ou du remboursement mensuel.
L’indemnisation est payée à partir du premier jour de l’IPT ou après la période de grâce.
Si la maladie est causée par la consommation d’alcool ou de drogues, la pratique de sports dangereux, des blessures volontaires, etc., aucune indemnisation n’est exclue
Cette garantie s’applique uniquement aux restrictions d’âge.

Invalidité permanente partielle (IPP)

Une partie de la garantie permanente d’invalidité (PPI) implique une incapacité permanente à exercer des activités professionnelles après un accident ou une maladie et après avoir intégré la santé de l’emprunteur.
Le contrat d’assurance détermine le taux auquel l’invalidité doit être considérée comme une invalidité partielle.
L’indemnisation intervient après que le médecin désigné par l’assureur évalue le degré d’invalidité en fonction du degré d’invalidité et se fonde sur les normes médicales mentionnées dans le contrat d’assurance.

Remarque : la garantie IPP ne peut être qu’un complément à la garantie IPT et tous les contrats d’assurance ne sont pas fournis.
Selon le contrat d’assurance, la garantie IPP est valable lorsque l’emprunteur est dans l’impossibilité d’exercer ses activités professionnelles ou ses activités personnelles.

D’après le contrat :
Le montant de l’indemnisation dépend de la perte de revenu ou du remboursement mensuel.
L’indemnisation commence le premier jour de la période d’enquête ou est payée après la période de franchise.
Si vous tombez malade en raison de la consommation d’alcool ou de drogues, de la pratique de sports dangereux ou de blessures volontaires, une indemnisation n’est pas exclue.
Cette garantie s’applique uniquement aux restrictions d’âge.

Incapacité temporaire de travail (ITT)

L’incapacité temporaire de travail fait référence à l’incapacité temporaire d’exercer des activités professionnelles en raison d’un arrêt de travail causé par un accident ou une maladie. L’incapacité doit être totale.
Selon le contrat, il peut ne pas être possible d’exercer activités professionnelles exercées en cas d’accident ou de maladie.
Remarque : Si l’activité est reprise (ou même partiellement reprise), la couverture d’assurance prend fin, sauf si les termes du contrat stipulent l’étendue d’un mi – temps thérapeutique.
Les contrats d’assurance prévoient généralement des limites d’âge et des franchises pendant lesquelles l’assureur ne paie pas d’indemnité.

Attention : le contrat comprend généralement des exclusions (par exemple : blessure volontaire de l’assuré, participation à des sports dangereux, maladie causée par la consommation d’alcool ou de drogues).
L’assureur rembourse le prêt sur une base mensuelle conformément aux conditions stipulées dans le contrat (en fonction du montant de l’assurance ou de la perte de revenu).

A quoi sert la convention Aeras ?

Assurance d’un crédit immobilier : à quoi sert la convention Aeras ?

Avant de s’engager dans un prêt immobilier, la banque oblige l’emprunteur à souscrire à une assurance. Si vous avez ou avez eu un risque de santé grave en raison d’une maladie ou d’une invalidité, l’accord AERAS s’appliquera automatiquement lorsque vous souscrivez à l’assurance emprunteur. Celle-ci impose un droit à l’oubli ou une grille de référence sous réserve de certaines conditions, ainsi que jusqu’à 3 niveaux d’analyse de la demande. Mais elle n’exige pas à adhérer la demande.

Qu’est-ce qu’un risque aggravé de santé ?

Si une personne a un risque de santé grave et tombe malade ou est déjà malade, ses risques pour la santé augmenteront et le risque d’invalidité ou de décès sera plus ample que la normale.

Qu’est-ce que le droit à l’oubli ?

La convention AERAS établit le droit à l’oubli de certains patients atteints de cancer.
De ce fait ces personnes n’ont pas à indiquer cette maladie lors de leur réclamation d’assurance
Si le cancer est diagnostiqué avant l’âge de 21 ans, il faut que l’acte soit complété dans un délai minimum de 5 ans et sans récidive. En outre, les futurs contrats d’assurance doivent être résiliés avant que le demandeur n’atteigne 71 ans.
Si un cancer est diagnostiqué après l’âge de 21 ans, au moins 10 ans de traitement doivent être complétés et aucune récidive. Par ailleurs, les futurs contrats d’assurance doivent être résiliés avant que le demandeur n’atteigne 71 ans.

Qu’est-ce que la grille de référence ?

La convention AERAS définit une grille de référence pour répertorier certaines maladies.
Ces maladies sont des maladies que le demandeur doit déclarer lors de la demande d’assurance, mais l’assureur n’a pas le droit de demander des primes d’assurance supplémentaires ou des maladies non couvertes par l’assurance.
Ces maladies peuvent également être des maladies que le demandeur doit déclarer lors de la demande d’assurance, et l’assureur peut prendre l’une des mesures suivantes contre les maladies :
Demander des primes supplémentaires, mais dans la limite maximale
Exiger des restrictions de garantie
Adhérer à une proposition de contrat d’assurance à des conditions spécifiques
La grille de référence ne s’applique qu’aux contrats d’assurance qui remplissent les deux conditions suivantes :
Des crédits jusqu’à 320000 euros (hors crédits relais) sont utilisés pour financer la résidence principale
Postérieurement le 70e anniversaire du demandeur

Quel est le parcours de votre demande d’assurance ?

Si votre état de santé ne vous permet pas d’obtenir des conseils en assurance dans des obligations communs (analyse de premier niveau), votre demande sera envoyée à l’analyse de deuxième niveau. Certaines demandes peuvent nécessiter une analyse de troisième niveau.
1er et 2e niveaux d’analyse : questionnaires médicaux
Lorsque vous souscrivez à une assurance emprunteur auprès d’une banque ou d’une autre compagnie d’assurance, celle-ci doit vous fournir des documents d’information spécifiques
Vous devez compléter un questionnaire de santé simple (contrôle de premier niveau)
Si votre santé ne vous permet pas de vous assurer aux tarifs et exigences standards, vous devez remplir un questionnaire de santé détaillé (second niveau). Le médecin de la compagnie d’assurance peut vous demander de fournir des documents médicaux (examens, rapports, etc.).

A ce stade, il y a 3 possibilités :

Soit vous recevrez une proposition de contrat d’assurance valable 4 mois. Le contrat d’assurance qu’il vous fournit peut inclure des primes supplémentaires ou aucune garantie.
Soit votre dossier sera automatiquement envoyé à l’examen de 3e niveau.
Soit votre demande d’assurance a été refusée. Et que vous pensez que les règles de l’accord n’ont pas été appliquées, vous pouvez contacter le comité de médiation de l’accord. Vous pouvez également contacter une autre compagnie d’assurance car tout le monde n’a pas la même méthode pour exacerber les risques pour la santé. Pour ce faire, vous pouvez demander conseil à une association signataire de la convention Aeras. Vous pouvez rechercher d’autres garanties auprès de votre banque afin de pouvoir toujours utiliser votre crédit.

3e niveau d’analyse : analyse de votre situation médicale
Si les deux conditions suivantes sont remplies, votre demande fera l’objet d’une analyse de troisième niveau :
Vous aurez 71 ans à l’expiration de votre futur contrat d’assurance
Le prêt à garantir n’excède pas 320000 euros (hors crédits relais)

A ce stade, il y a deux possibilités :

Soit votre demande est agrée. La compagnie d’assurance vous en informera. Il peut vous fournir un contrat d’assurance, qui comprend des primes ou des garanties d’assurance supplémentaires. Cependant, la convention Aeras fournit un dispositif permettant de réduire les primes d’assurance. Il limite la prime d’assurance (ou frais de cotisation) que l’emprunteur doit payer lorsque le revenu est modéré.
Soit votre demande a été refusée. La compagnie d’assurance doit vous indiquer la raison du refus. Si vous pensez que les règles de la convention Aeras n’ont pas été appliquées, vous pouvez vous adresser au comité de médiation de la convention Aeras. Vous pouvez demander à votre banque une garantie alternative afin que vous puissiez toujours utiliser le crédit.

• En cas de non-respect de la convention : saisir la commission de médiation
  Si les conditions de la convention Aeras ne sont pas respectées, notamment si le droit à l’oubli n’est pas respecté, le comité de médiation de la convention Aeras peut être contacté. Elle est chargée de trouver des solutions conviviales et de faciliter le dialogue entre votre médecin et le médecin-conseil de la compagnie d’assurance.
  Où s’adresser ?
  Commission de médiation de la convention Aeras
  61 rue Taitbout
  75009 PARIS
• Le comité de médiation n’a pas le pouvoir de statuer sur les points suivants :

Limitations et exclusions de la garantie
Le niveau des primes d’assurance ou des suppléments dans la mesure où ils font partie de la politique commerciale de la compagnie d’assurance
Décision et conditions du crédit, car c’est la responsabilité du prêteur
Lorsque le crédit est déjà mis en place

En cas de refus d’assurance : garanties alternatives

La banque a promis d’accepter d’autres solutions pour garantir l’hypothèque en cas de refus d’assurance. Notamment :
Un contrat d’assurance-vie que vous avez déjà souscrit
Donner en gage à la banque un portefeuille de valeurs mobilières
Prendre une hypothèque sur un bien immobilier séparé de celui à financer

L’assurance de prêt peut vous coûter plus chère que le crédit !

En février, les taux d’emprunts immobiliers continuent toujours de baisser, un record historique. Une très bonne nouvelle pour les emprunteurs, toutefois qui a des conséquences : le montant de l’assurance de prêt immobilier, ou garantie d’emprunteur, devient plus chère que le crédit lui même.

Quasiment tous les profils sont concernés et particulièrement ceux qui empruntent à 40 ans.

Précédemment, seuls les seniors ou les profils à risque étaient concernés.

Il y a toujours trois ans, seuls les emprunteurs seniors ou à risque (ceux qui ont souffert ou qui souffrent d’une pathologie, les pratiquants de amusements à risque…) présentaient le montant de leur assurance de prêt immobilier excéder celui-là des intérêts de leur prêt immobilier.

Pour les autres profils, le coût de cette assurance pesait en moyenne 30% à 50% du montant intégral du prêt immobilier.

Le sur-coût de cette assurance emprunteur pour les quadragénaires

Dès 40 ans, le montant de l’assurance de prêt immobilier dépasse automatiquement le montant de l’emprunt quand l’assuré prend l’assurance auprès de sa banque.

Alors qu’en 2018, le coût de cette garantie n’était que de 74% pour les profils quarantenaires, aujourd’hui, cette garantie dépasse les 102%.

Une économie moyenne de 6 500 € à 15 000 €

Renégocier son assurance de prêt immobilier vous permettrez d’économiser en moyenne entre 6500 et 15000 euros sur votre prêt immobilier sur toute sa durée.

Les seniors toujours plus touchés

Si en 2018, l’assurance de prêt pesait déjà plus que le emprunt pour les couples seniors dans la facture finale, aujourd’hui ce coût est colossal. Aujourd’hui, plus que jamais, il est donc important de renégocier son assurance de prêt immobilier.