Quels sont les frais de copropriété pour un bien immobilier ?

Qu’elles soient générales ou particulières, les charges de copropriété ont un prix. Ils sont essentiels et sont calculés en fonction de plusieurs critères.

Un immeuble qui appartient à plusieurs propriétaires différents est considéré comme une copropriété. Il s’agit généralement d’un immeuble à appartements, mais il peut également s’agir d’une maison individuelle appartenant à un groupe ou d’une maison divisée en plusieurs unités. Quelle que soit sa forme, qu’elle soit constituée de deux lots seulement, de plusieurs dizaines ou de centaines, elle doit être gérée par un syndicat de copropriété. L’un des copropriétaires peut se porter volontaire pour s’occuper de toutes les tâches, mais le plus souvent, il s’agit de syndics de professionnels de la copropriété puisqu’une telle gestion demande de solides connaissances, notamment sur le plan juridique. Dans toutes les situations, les copropriétaires sont tenus de payer des frais à ce syndicat. Ces frais, qui peuvent être réguliers ou ponctuels, sont destinés à couvrir les frais d’entretien du bâtiment et les éventuelles réparations nécessaires. Le montant dû par chaque copropriétaire varie en fonction de sa quote-part, ou de l’importance de sa participation dans la copropriété, ainsi que de la nature des honoraires.

Les charges générales de copropriété

Les charges générales regroupent plusieurs éléments à l’intérieur d’une copropriété. D’abord et avant tout, il y a les coûts associés à la gestion de la propriété. Parmi ceux-ci, les principaux sont l’indemnisation du syndicat de copropriété ou les frais liés à la tenue de l’assemblée générale annuelle. Aux frais généraux s’ajoutent également l’entretien courant de l’immeuble, à commencer par la taxe d’enlèvement du matériel de direction ou le nettoyage des parties communes. De plus, l’un des aspects les plus cruciaux de l’existence d’une copropriété est la gestion collective des parties. Le budget des copropriétaires peut également être dépassé par des charges générales mais exceptionnelles. Même si des travaux aussi importants sont souvent prévisibles à l’avance, la réfection d’un WC ou le ravage d’une façade rentrent dans cette catégorie de frais exceptionnels. Chaque copropriétaire doit contribuer à hauteur de sa quote-part des parties communes au paiement des frais généraux. Il utilise une unité de mesure spécifique appelée le tantième. Par conséquent, si un copropriétaire est copropriétaire à 10 % des fractions des parties communes, il devra s’acquitter de 10 % des redevances annuelles générées.

Les frais d’affectation spéciale

Un autre facteur de coût à considérer est les frais supplémentaires. Ils sont répartis en deux catégories : les services collectifs et les équipements communs. Un système de sécurité, des services de nettoyage ou l’embauche d’un gardien d’immeuble sont des exemples de services collectifs dont peuvent bénéficier les copropriétaires. En termes d’équipements partagés, une chaudière collective ou un ascenseur sont les plus populaires. De plus, des frais exceptionnels peuvent s’y ajouter. Par exemple, si la chaudière s’enflamme soudainement, des coûts inattendus et inévitables en résulteront. Les choses sont un peu différentes qu’avec les charges générales lorsqu’il s’agit de payer des charges spéciales. En réalité, la question n’est pas entre guillemets, mais plutôt l’utilité objective. Certaines installations peuvent ne pas être utilisées par tous les copropriétaires de la même manière. Un résident du rez-de-chaussée n’aura pas à payer l’ascenseur à moins qu’il ne donne accès au sous-sol de l’immeuble ou à une place de stationnement. Afin que personne ne soit exclu de ce délicat processus de répartition des charges, la répartition précise des charges particulières dues par chaque copropriétaire doit être déterminée lors de l’assemblée générale.

Le paiement des charges de copropriété

Chaque année, le syndicat de copropriété établit un budget prévisionnel. Cela comprend à la fois les frais généraux et les frais spéciaux, ainsi que les travaux à effectuer ou les équipements à budgétiser au cours de l’année. Chaque copropriétaire est tenu de s’acquitter d’un montant spécifique de redevances conformément à ce budget, le paiement étant souvent effectué trimestriellement. En cas de charges extraordinaires non prévues, l’assemblée générale permet de déterminer la part de la dette de chaque copropriétaire, le syndicat de copropriété se chargeant d’en informer les autres copropriétaires. Sachez qu’un copropriétaire peut intenter une action en justice s’il croit avoir été lésé et que les allégations portées contre lui sont trop graves. Une action nécessaire puisque le défaut de payer les frais de copropriété au syndicat de copropriété pourrait avoir de graves répercussions juridiques et entraîner frais supplémentaires (court, huissier, hypothèque).

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