Afin de fournir des garanties, la banque peut exiger à l’emprunteur qu’il souscrive à une assurance emprunteur. Cette assurance garantit le remboursement des prêts en cas de décès, de perte d’autonomie, d’invalidité ou d’incapacité temporaire de travail. Le contrat d’assurance précise les conditions d’exécution de ces garanties.
Garantie Décès
La garantie décès existe toujours dans le contrat d’assurance de l’emprunteur. Si l’emprunteur décède avant la limite d’âge, celle-ci intervient. L’assureur verse le capital restant à la banque le jour du décès, en fonction du montant de l’assuré.
Selon le contrat d’assurance, l’indemnisation peut être effectuée immédiatement après la signature du contrat ou après la période d’attente.
Le contrat d’assurance peut stipuler que l’indemnisation (hors garanties) n’est pas incluse. Par exemple : suicide, pratique de sports dangereux.
Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)
Lorsque l’emprunteur est totalement et absolument incapable de se livrer à des activités professionnelles, une garantie perte totale ou irréversible d’autonomie (PTIA) est impliquée. L’emprunteur doit également avoir des obligations ultimes absolues et assumées et peut compter sur l’aide d’un tiers pour se laver, porter, manger et se déplacer.
Selon les dispositions du contrat d’assurance, le risque de PTIA peut couvrir la limite d’âge maximum ou la durée du prêt. Dans la plupart des cas, l’emprunteur doit également recevoir une pension d’invalidité de la sécurité sociale.
L’assureur est responsable du remboursement du prêt mensuel en fonction du montant assuré ou de la perte de revenu.
Invalidité permanente totale (IPT)
La Garantie Permanente d’Invalidité Totale (TPI) implique une incapacité permanente à exercer des activités professionnelles après un accident ou une maladie et après la consolidation d’un état de santé. Le contrat d’assurance détermine le montant total à considérer.
L’indemnisation intervient après que le médecin désigné par l’assureur évalue le taux d’invalidité de l’emprunteur en fonction du grade médical mentionné dans le contrat d’assurance.
D’après le contrat :
Le montant de l’indemnisation dépend de la perte de revenu ou du remboursement mensuel.
L’indemnisation est payée à partir du premier jour de l’IPT ou après la période de grâce.
Si la maladie est causée par la consommation d’alcool ou de drogues, la pratique de sports dangereux, des blessures volontaires, etc., aucune indemnisation n’est exclue
Cette garantie s’applique uniquement aux restrictions d’âge.
Invalidité permanente partielle (IPP)
Une partie de la garantie permanente d’invalidité (PPI) implique une incapacité permanente à exercer des activités professionnelles après un accident ou une maladie et après avoir intégré la santé de l’emprunteur.
Le contrat d’assurance détermine le taux auquel l’invalidité doit être considérée comme une invalidité partielle.
L’indemnisation intervient après que le médecin désigné par l’assureur évalue le degré d’invalidité en fonction du degré d’invalidité et se fonde sur les normes médicales mentionnées dans le contrat d’assurance.
Remarque : la garantie IPP ne peut être qu’un complément à la garantie IPT et tous les contrats d’assurance ne sont pas fournis.
Selon le contrat d’assurance, la garantie IPP est valable lorsque l’emprunteur est dans l’impossibilité d’exercer ses activités professionnelles ou ses activités personnelles.
D’après le contrat :
Le montant de l’indemnisation dépend de la perte de revenu ou du remboursement mensuel.
L’indemnisation commence le premier jour de la période d’enquête ou est payée après la période de franchise.
Si vous tombez malade en raison de la consommation d’alcool ou de drogues, de la pratique de sports dangereux ou de blessures volontaires, une indemnisation n’est pas exclue.
Cette garantie s’applique uniquement aux restrictions d’âge.
Incapacité temporaire de travail (ITT)
L’incapacité temporaire de travail fait référence à l’incapacité temporaire d’exercer des activités professionnelles en raison d’un arrêt de travail causé par un accident ou une maladie. L’incapacité doit être totale.
Selon le contrat, il peut ne pas être possible d’exercer activités professionnelles exercées en cas d’accident ou de maladie.
Remarque : Si l’activité est reprise (ou même partiellement reprise), la couverture d’assurance prend fin, sauf si les termes du contrat stipulent l’étendue d’un mi – temps thérapeutique.
Les contrats d’assurance prévoient généralement des limites d’âge et des franchises pendant lesquelles l’assureur ne paie pas d’indemnité.
Attention : le contrat comprend généralement des exclusions (par exemple : blessure volontaire de l’assuré, participation à des sports dangereux, maladie causée par la consommation d’alcool ou de drogues).
L’assureur rembourse le prêt sur une base mensuelle conformément aux conditions stipulées dans le contrat (en fonction du montant de l’assurance ou de la perte de revenu).